Clause de décharge de responsabilité – Association Handi-love

1. Principe général

L’association Handi-love s’efforce de garantir le bon déroulement de ses activités et événements dans un cadre sécurisé, respectueux et inclusif. Cependant, en tant qu’association à but non lucratif, nous nous dédouanons de toute responsabilité en cas d’agissements individuels contraires à nos valeurs ou aux règles établies.

2. Comportements individuels

• Chaque membre, bénévole ou participant est responsable de ses propres actes et propos.
• L’association ne peut être tenue responsable des comportements inappropriés, des conflits personnels ou des dommages causés par une personne agissant de manière isolée et en contradiction avec nos principes.

3. Respect du cadre légal

L’association s’engage à collaborer pleinement avec les autorités compétentes si un problème grave ou une infraction est signalé(e) dans le cadre de ses activités. Cependant, toute personne ayant agi en violation des lois ou règlements en vigueur sera tenue pour seule responsable de ses actes.

4. Prévention et rappel des règles

• Avant chaque événement ou activité, un rappel des consignes sera effectué pour garantir un environnement sécurisé et respectueux.
• En cas de problème ou d’incident, nous appliquerons immédiatement notre procédure interne (signalement, enquête, et, si nécessaire, sanctions telles que suspension ou radiation).

5. Clause de décharge générale

En participant à nos activités, chaque membre ou participant reconnaît que :
1. L’association Handi-love ne peut être tenue responsable des incidents ou accidents résultant d’un non-respect des règles ou consignes établies.
2. Toute personne agissant de manière nuisible ou contraire aux règles sera tenue pour seule responsable des conséquences de ses actes, que ce soit sur le plan personnel, moral, matériel ou légal.

6. Acceptation des conditions

En adhérant à l’association ou en participant à une activité, chaque membre accepte sans réserve ces conditions et reconnaît l’indépendance de l’association vis-à-vis des comportements individuels problématiques.